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Lettres du Comité de Pilotage (CdP) | FPAC/CAPF

Cette page wiki est dédiée à l'archivage et au classement d'informations relatives aux Lettres Officielles et correspondances du Comité de Pilotage. Il s'agira principalement de correspondances rédigées dans le cadre de l'exercice des fonctions du Comité de Pilotage 1) du FPAC. L'objectif principal étant la transparence, la confidentialité ne sera cependant pas ignorée ; lorsque le contexte l'exigera…


Lettres Officielles | CdP - FPAC


Le CdP s'applique, autant que possible 2), à rendre publique toute correspondance émise dans le cadre de l'exercice de ses missions ; conformément à la Charte . Il n'est cependant pas exclus que des contraintes contextuelles 3) puissent s'appliquer, pour d'éventuels cas particuliers.

Lettres Officielles Rédigées | Comité de Pilotage (CdP)

Tableau des Correspondances - Lettres/Courriels ¦ CdP - FPAC
ObjetDateDestinataire(s)FichierObservations
1 20240325 Correspondance N°1 du 20240325
2 20240325 Correspondance N°2 du 20240325
3 20240325 Correspondance N°3 du 20240325
4 20240325 Correspondance N°4 du 20240325
5 20240325 Correspondance N°5 du 20240325
6 yyyymmdd Correspondance N°1 du yyyymmdd
7 yyyymmdd Correspondance N°1 du yyyymmdd
8 yyyymmdd Correspondance N°1 du yyyymmdd


1)
CdP = Comité de Pilotage
2)
en règle générale
3)
liées à la nécessité de protection de la vie privée ou à une exigence de confidentialité